Bernard Pacaud - JORFSearch

Bernard Pacaud

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Pacaud Bernard
Objet:	prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010

IOCJ1124326S (source BOMI)

prime

15 Février 2012 15/02/2012

De:	Pacaud (Bernard, Christian)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de capitaine Les lieutenants
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"

JORFTEXT000021040945 (source JORF)

nomination

16 Septembre 2009 16/09/2009

De:	Pacaud (Bernard, Henri, Lucien) président d'un établissement gastronomique ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Haut-commissariat aux solidarités actives Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi Au grade de chevalier
Groupe:	Haut-commissariat aux solidarités actives

legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000824279 (source JORF)

nomination

14 Juillet 2007 14/07/2007

De:	Pacaud (Bernard, Christian)
Objet:	dans l'armée active GENDARMERIE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de gendarmerie Au grade de lieutenant Les majors
Groupe:	Gendarmerie nationale

date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"

JORFTEXT000000633158 (source JORF)

nomination

28 Juillet 2005 28/07/2005

De:	Pacaud (Bernard) trésorier principal du Trésor public, comptable à la paierie départementale des Hautes-Alpes (05)
Objet:	sur la liste d'aptitude agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2003-2004
Groupe:	Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel

JORFTEXT000000232293 (source JORF)

inscription

17 Août 2003 17/08/2003

De:	Bernard Pacaud receveur-percepteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du groupement d'intérêt public Conseil départemental de l'accès au droit des Hautes-Alpes
Groupe:	Conseil départemental de l'accès au droit des Hautes-Alpes

JORFTEXT000000774301 (source JORF)

nomination

03 Novembre 2001 03/11/2001

De:	Pacaud (Bernard, C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sous-officiers de gendarmerie titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie Concours 1995 (Classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

JORFTEXT000000370366 (source JORF)

admissibilite

04 Mai 1995 04/05/1995

De:	Pacaud (Bernard, C.)
Objet:	à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux sousofficiers titulaires du diplôme de qualification supérieure de gendarmerie CONCOURS 1993 (classement par ordre alphabétique)
Groupe:	École des officiers de la gendarmerie nationale (EOGN)

JORFTEXT000000345570 (source JORF)

admissibilite

14 Mai 1993 14/05/1993

De:	Pacaud (Bernard, Michel, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean-Guy Cupillard, Alain Chabert, Claude Abrial, Marie-Anne Quereyron-Gratier, Bernard Pacaud et Sylvie Potot, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, sise

notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"

JORFTEXT000000541200 (source JORF)

cessation de fonction

13 Mai 1992 13/05/1992

De:	Pacaud (Bernard, Michel, Marie)
Objet:	notaire associé membre de la société Jean Naz, Bernard Barrucand et Jean-Marc Naz, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office de notaire, sise

notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"

JORFTEXT000000176380 (source JORF)

nomination

13 Mai 1992 13/05/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.